{"id":9163,"date":"2023-02-16T16:28:41","date_gmt":"2023-02-16T15:28:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lengnau.ch\/?p=9163"},"modified":"2023-03-21T20:25:25","modified_gmt":"2023-03-21T19:25:25","slug":"lorganisation-des-communes-est-revue","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.lengnau.ch\/fr\/2023\/02\/lorganisation-des-communes-est-revue\/","title":{"rendered":"L&rsquo;organisation des communes est revue"},"content":{"rendered":"<p>Au cours de la l\u00e9gislature actuelle, le conseil municipal a r\u00e9fl\u00e9chi au d\u00e9veloppement de notre village et aux d\u00e9fis futurs pour notre soci\u00e9t\u00e9. Ceci dans le but que la commune de Lengnau continue \u00e0 bien se d\u00e9velopper et \u00e0 offrir de bonnes conditions \u00e0 la population en tant que village. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, le conseil municipal, en collaboration avec les commissions et l&rsquo;administration, est fier de son bilan. Compar\u00e9e aux communes environnantes, Lengnau est bien plac\u00e9e et offre une excellente infrastructure. La politique vit la s\u00e9paration de la strat\u00e9gie et des op\u00e9rations et a fait de tr\u00e8s bonnes exp\u00e9riences dans ce domaine.<\/p>\n<p>Depuis des d\u00e9cennies, Lengnau joue un r\u00f4le de pionnier, d\u00e9veloppant sans cesse des id\u00e9es adapt\u00e9es \u00e0 son \u00e9poque et se r\u00e9organisant. A l&rsquo;occasion d&rsquo;un atelier, le conseil municipal s&rsquo;est pench\u00e9 sur les m\u00e9gatendances de notre \u00e9poque et a r\u00e9fl\u00e9chi \u00e0 la mani\u00e8re dont il pouvait r\u00e9pondre \u00e0 ses exigences pour fa\u00e7onner l&rsquo;avenir de la commune municipale de Longeau. L&rsquo;accent a \u00e9t\u00e9 mis sur la r\u00e9organisation des d\u00e9partements et les th\u00e8mes \u00e0 traiter.<\/p>\n<p>Ce faisant, il a notamment d\u00e9fini les lignes directrices suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>L&rsquo;ex\u00e9cutif doit continuer \u00e0 se composer d&rsquo;une pr\u00e9sidence et de 6 membres du conseil municipal.<\/li>\n<li>Les membres du conseil municipal sont assist\u00e9s chacun par une commission.<\/li>\n<li>Si n\u00e9cessaire, des commissions sp\u00e9ciales (interd\u00e9partementales) li\u00e9es \u00e0 des projets doivent \u00eatre mises en place.<\/li>\n<li>La comp\u00e9tence strat\u00e9gique des autorit\u00e9s, c&rsquo;est-\u00e0-dire la pens\u00e9e strat\u00e9gique, doit \u00eatre renforc\u00e9e en d\u00e9veloppant des visions et en permettant aux politiques d&rsquo;\u00e9laborer syst\u00e9matiquement des d\u00e9cisions d&rsquo;orientation. L&rsquo;accent est mis sur le d\u00e9veloppement du village, l&rsquo;offre (services dans le village, etc.) et l&rsquo;am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 de vie de la population.<\/li>\n<li>Les structures politiques doivent \u00eatre d\u00e9velopp\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir r\u00e9agir aux m\u00e9gatendances.<\/li>\n<\/ul>\n<p>C&rsquo;est sur cette base que le conseil municipal a cr\u00e9\u00e9 la nouvelle structure d\u00e9partementale, qui est orient\u00e9e vers l&rsquo;avenir :<\/p>\n<ul>\n<li>Pr\u00e9sidence, organisation et ordre<\/li>\n<li>D\u00e9veloppement communautaire, \u00e9conomie, sport et culture<\/li>\n<li>Finances, immobilier et informatique<\/li>\n<li>Construction et planification<\/li>\n<li>Environnement et mobilit\u00e9<\/li>\n<li>Accessibilit\u00e9 et approvisionnement<\/li>\n<li>\u00c9ducation et soci\u00e9t\u00e9<\/li>\n<\/ul>\n<p>La structure organisationnelle se caract\u00e9rise par une grande congruence entre les diff\u00e9rents niveaux. Elle offre aux autorit\u00e9s politiques &#8211; en plus de leurs domaines d&rsquo;activit\u00e9 traditionnels &#8211; la possibilit\u00e9 de se concentrer davantage sur des projets d&rsquo;avenir qui font bouger la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<p>L\u00e0 o\u00f9 les dispositions l\u00e9gales sup\u00e9rieures ne laissent gu\u00e8re de marge de man\u0153uvre aux autorit\u00e9s communales, il est pr\u00e9vu de regrouper ces domaines th\u00e9matiques. La l\u00e9gislation sup\u00e9rieure veut une professionnalisation dans les domaines de l&rsquo;\u00e9cole et du social. C&rsquo;est pourquoi, en plus des domaines susmentionn\u00e9s, les questions de soci\u00e9t\u00e9 actuelles importantes pour Longeau doivent \u00eatre trait\u00e9es de mani\u00e8re syst\u00e9matique dans un \u00ab\u00a0d\u00e9partement de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Le projet a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 la connaissance des partis locaux avec les explications n\u00e9cessaires \u00e0 la participation. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les r\u00e9actions ont \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s positives et les parties soutiennent la restructuration. Seule la Jeune UDC souhaite maintenir un d\u00e9partement de police, ce que le conseil municipal refuse en raison de la l\u00e9gislation cantonale et des cons\u00e9quences financi\u00e8res possibles qui en d\u00e9coulent. Le travail politique &#8211; concernant la police locale &#8211; devra \u00e0 l&rsquo;avenir \u00eatre pris en charge par le d\u00e9partement Pr\u00e9sidence, organisation et ordre, ainsi que par le d\u00e9partement Environnement et mobilit\u00e9 et le d\u00e9partement \u00c9quipement et approvisionnement. La police des constructions est assur\u00e9e par le d\u00e9partement Construction et planification.<\/p>\n<p>Formellement, il est important pour le conseil communal d&rsquo;aborder le domaine de la s\u00e9curit\u00e9 de mani\u00e8re strat\u00e9gique (collaboration avec le canton, la police cantonale, etc.). <strong>de s&rsquo;en occuper directement et de repr\u00e9senter au mieux les int\u00e9r\u00eats de la commune municipale de Lengnau.<\/strong> Dans le domaine op\u00e9rationnel, dans la mesure o\u00f9 la police cantonale n&rsquo;est pas comp\u00e9tente, les t\u00e2ches de la police communale et du service des cimeti\u00e8res se limitent d\u00e9j\u00e0 aujourd&rsquo;hui au niveau administratif (lutte contre les nuisances sonores, amendes pour le trafic \u00e0 l&rsquo;arr\u00eat, d\u00e9livrance d&rsquo;autorisations d&rsquo;occupation du domaine public, etc.) Les autres mesures de circulation permanentes (p. ex. restrictions routi\u00e8res) doivent, comme jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent, \u00eatre \u00e9valu\u00e9es par la commission comp\u00e9tente et ensuite approuv\u00e9es par le conseil municipal. Par le pass\u00e9, il s&rsquo;est en outre av\u00e9r\u00e9 extr\u00eamement efficace que le conseil municipal prenne directement des d\u00e9cisions au cas par cas, si n\u00e9cessaire. Les courtes distances garantissaient une gestion efficace des probl\u00e8mes. De plus, les pompiers et la protection civile sont organis\u00e9s en associations de communes. Les pr\u00e9sidents des communes de Meinisberg et de Pieterlen si\u00e8gent notamment au comit\u00e9 directeur des sapeurs-pompiers de LEPIME. Afin de mettre tout le monde sur un pied d&rsquo;\u00e9galit\u00e9 et compte tenu des int\u00e9r\u00eats en jeu, le conseil municipal pr\u00e9voit de faire \u00e9galement appel \u00e0 la pr\u00e9sidence de la commune de Longeau pour si\u00e9ger au comit\u00e9 directeur de LEPIME.<\/p>\n<p>Vers les diff\u00e9rents d\u00e9partements :<\/p>\n<p>Le d\u00e9partement <strong>Pr\u00e9sidence, organisation et ordre<\/strong> (ci-apr\u00e8s Pr\u00e9sidence) est dirig\u00e9 par la pr\u00e9sidence de la commune. Outre les obligations de repr\u00e9sentation et la communication externe, la gestion de la commune en cas de catastrophe ou de situation d&rsquo;urgence est certainement un \u00e9l\u00e9ment essentiel de la t\u00e2che. Une partie des t\u00e2ches de l&rsquo;ancien d\u00e9partement de la police communale et de la s\u00e9curit\u00e9 publique sera, comme mentionn\u00e9, int\u00e9gr\u00e9e au d\u00e9partement de la pr\u00e9sidence. Les d\u00e9cisions politiques importantes rel\u00e8vent directement du conseil municipal. Les sapeurs-pompiers et la protection civile sont organis\u00e9s en associations de communes. Ces d\u00e9cisions politiques sont donc principalement prises au sein des associations de communes. La pr\u00e9sidence de la commune y d\u00e9fendra les int\u00e9r\u00eats de la commune municipale de Lengnau.<\/p>\n<p>Au sein du d\u00e9partement <strong>D\u00e9veloppement communal, \u00e9conomie, sport et culture<\/strong>, une importance accrue doit \u00eatre accord\u00e9e au marketing communal. Il s&rsquo;agit d&rsquo;un souhait de longue date des partis locaux. La pond\u00e9ration de ce domaine est donc renforc\u00e9e. Il s&rsquo;agit notamment d&rsquo;am\u00e9liorer les contacts avec les entreprises et les commerces. Sur la base des exp\u00e9riences de ces derni\u00e8res ann\u00e9es, une plate-forme doit \u00e9galement \u00eatre propos\u00e9e aux seniors (Silver Society) &#8211; le r\u00e9seau des seniors n&rsquo;est organis\u00e9 que de mani\u00e8re l\u00e2che. La commune de Lengnau veut \u00eatre \u00e9quip\u00e9e pour r\u00e9pondre aux besoins de la g\u00e9n\u00e9ration des a\u00een\u00e9s.<\/p>\n<p>Le d\u00e9partement <strong>des finances, des biens immobiliers et de l&rsquo;informatique<\/strong> est un d\u00e9partement transversal classique avec un poids correspondant en ce qui concerne l&rsquo;orientation de la strat\u00e9gie financi\u00e8re sur l&rsquo;ensemble de la commune d&rsquo;habitants. Dans ce domaine, le conseil municipal souhaite \u00e0 l&rsquo;avenir des membres de la commission qui disposent sp\u00e9cifiquement d&rsquo;une certaine expertise. Les exp\u00e9riences r\u00e9alis\u00e9es jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement positives, ce d\u00e9partement ne conna\u00eetra gu\u00e8re d&rsquo;autres changements. Le domaine de la num\u00e9risation, qui doit b\u00e9n\u00e9ficier d&rsquo;un meilleur soutien politique, fait explicitement exception \u00e0 la r\u00e8gle.<\/p>\n<p>Le d\u00e9partement <strong>Construction et planification<\/strong> r\u00e9unit d\u00e9sormais les deux domaines. Cela garantit que les bases l\u00e9gales pour l&rsquo;autorit\u00e9 de police des constructions sont trait\u00e9es en amont dans le domaine de la planification. L&rsquo;uniformisation des processus est ainsi garantie. Les questions de planification telles que la d\u00e9finition des zones \u00e0 b\u00e2tir aboutissent finalement, sous la m\u00eame plume, \u00e0 des permis de construire ou \u00e0 des d\u00e9cisions de construction. Elle \u00e9labore les bases juridiques en mati\u00e8re de construction et d&rsquo;am\u00e9nagement et \u00e9value les demandes de permis de construire avec les demandes de d\u00e9rogation lors de la proc\u00e9dure d&rsquo;autorisation de construire. Elle conna\u00eet le contexte et les r\u00e9flexions correspondantes dans la proc\u00e9dure de planification. En contrepartie, il est garanti que les exp\u00e9riences de la police des constructions peuvent \u00eatre facilement int\u00e9gr\u00e9es dans les proc\u00e9dures de planification. La commission est toutefois au service du conseil municipal pour les questions de planification et ne prend jamais de d\u00e9cision d\u00e9finitive. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi cantonale sur la construction, le conseil municipal est l&rsquo;autorit\u00e9 de planification. Les \u00e9lecteurs sont comp\u00e9tents pour l&rsquo;adoption et les modifications de la r\u00e9glementation fondamentale en mati\u00e8re de construction (r\u00e8glement de construction et plan de zone).<\/p>\n<p>Avec le d\u00e9partement <strong>Environnement et mobilit\u00e9<\/strong>, un nouvel accent important est mis sur l&rsquo;orientation centrale de la commune de Lengnau en mati\u00e8re de d\u00e9veloppement durable. Les th\u00e8mes des \u00e9nergies renouvelables, de la mobilit\u00e9, de la mobilit\u00e9 douce, des transports publics et de l&rsquo;\u00e9cologie sont mis en avant. Cela est d\u00fb \u00e0 l&rsquo;\u00e9volution de la soci\u00e9t\u00e9 de notre \u00e9poque. L&rsquo;objectif est que la commune municipale de Longeau d\u00e9veloppe, m\u00eame si c&rsquo;est de mani\u00e8re pragmatique, une conscience accrue et donc des mesures appropri\u00e9es dans ces domaines. En outre, l&rsquo;\u00e9limination des d\u00e9chets est rattach\u00e9e \u00e0 ce d\u00e9partement.<\/p>\n<p>Le d\u00e9partement <strong>\u00c9quipement et approvisionnement<\/strong> regroupe tous les projets de g\u00e9nie civil. Ainsi, des parties de l&rsquo;ancienne commission des constructions et des travaux seront d\u00e9tach\u00e9es et repr\u00e9sent\u00e9es dans ce domaine. Par le pass\u00e9, il est apparu de mani\u00e8re exemplaire que les routes ont \u00e9t\u00e9 construites ou r\u00e9nov\u00e9es dans le domaine de la construction et des travaux publics. La commission de la police communale et de la s\u00e9curit\u00e9 publique \u00e9tait responsable de la signalisation. Cela a r\u00e9guli\u00e8rement conduit \u00e0 des frictions et \u00e0 des d\u00e9saccords. La nouvelle structure organisationnelle et la modification des comp\u00e9tences au niveau horizontal devraient permettre de rem\u00e9dier \u00e0 ce probl\u00e8me.<\/p>\n<p>Le d\u00e9partement <strong>Formation et soci\u00e9t\u00e9<\/strong> comprend en g\u00e9n\u00e9ral les t\u00e2ches des anciens d\u00e9partements Formation (la culture est rattach\u00e9e au secteur D\u00e9veloppement des communes) et Affaires sociales. Avec les modifications l\u00e9gales au niveau cantonal, les autorit\u00e9s politico-strat\u00e9giques ne peuvent plus gu\u00e8re exercer d&rsquo;influence dans le domaine de l&rsquo;\u00e9cole obligatoire et de l&rsquo;aide sociale. Le domaine de la tutelle\/curatelle a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 auparavant \u00e0 l&rsquo;APEA et a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 aux communes d&rsquo;habitants. Afin de donner un sens au travail de la commission, les th\u00e8mes de la formation des adultes, du travail avec les jeunes et des th\u00e8mes sociaux approfondis sont regroup\u00e9s dans ce d\u00e9partement. Il y a une stricte s\u00e9paration entre les seniors et les enfants et les jeunes, mais une collaboration interd\u00e9partementale doit toujours \u00eatre possible.<\/p>\n<p>De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les commissions doivent \u00eatre compos\u00e9es de 5 membres (y compris la pr\u00e9sidence).<\/p>\n<p>Les commissions doivent continuer \u00e0 travailler de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 l&rsquo;attention du conseil municipal. Il est ainsi garanti que l&rsquo;autorit\u00e9 ex\u00e9cutive peut prendre des d\u00e9cisions de mani\u00e8re rigoureuse et compr\u00e9hensible sur l&rsquo;ensemble des d\u00e9partements. En vertu du droit sp\u00e9cial, la commission pour l&rsquo;\u00e9quipement et l&rsquo;approvisionnement assurera de mani\u00e8re autonome l&rsquo;approvisionnement en \u00e9lectricit\u00e9 (fixation des tarifs, comp\u00e9tence \u00e9largie pour les investissements). La commission de la construction et de l&rsquo;am\u00e9nagement devra se prononcer d\u00e9finitivement sur les demandes de d\u00e9rogation en mati\u00e8re de police des constructions. Jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent, cette comp\u00e9tence relevait de la commission des constructions et des travaux.<\/p>\n<p>Le conseil municipal consid\u00e8re que l&rsquo;organisation par domaine et le d\u00e9placement horizontal des comp\u00e9tences au sein des commissions sont utiles et utiles \u00e0 la commune municipale de Longeau et \u00e0 sa population.<\/p>\n<p>L&rsquo;affaire a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 l&rsquo;Office des affaires communales et de l&rsquo;organisation du territoire du canton de Berne pour examen pr\u00e9alable. Les modifications sont l\u00e9gales et peuvent \u00eatre approuv\u00e9es.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Au cours de la l\u00e9gislature actuelle, le conseil municipal a r\u00e9fl\u00e9chi au d\u00e9veloppement de notre village et aux d\u00e9fis futurs pour notre soci\u00e9t\u00e9. Ceci dans le but que la commune de Lengnau continue \u00e0 bien se d\u00e9velopper et \u00e0 offrir de bonnes conditions \u00e0 la population en tant que village. 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